Déposée par voie électronique le 6 mai 2020 par BusInfo
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Trafic Bus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-22 du 29 mai 2020.
Le déposant est BusInfo domicilié(e) 6 Le Bourg - 41800 - LES HAYES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BusInfo, Madame Sylvie Davril domicilié(e) 6 Le Bourg - 41800 - LES HAYES - France.
La marque Trafic Bus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4645241.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BusInfo, Madame Sylvie Davril - 6 Le Bourg - 41800 - LES HAYES - France
Publication - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-22
Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47
Instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;
Informations en matière de transport ;
Développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.
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